Rue des victoires

Rue des Victoires, conseil en gestion de patrimoine, immobilier sur mesure, Paris, Lyon, Saint Etienne,...

Accueil > Conseil > Un cadre fiscal adapté > Un cadre fiscal adapté

Un cadre fiscal adapté

jeudi 19 juillet 2012, par Hubert

Le dispositif fiscal est important mais secondaire !

Un cadre fiscal adapté à votre projet, à votre situation et à vos objectifs patrimoniaux.
A l’heure du plafonnement global des niches fiscales, de nouvelles tranches d’impôt sur le revenu à 45% voire 75%, d’augmentations répétées des prélèvements sociaux, l’impact de la fiscalité d’un investissement immobilier doit entrer en compte dans la réflexion.

Un même investissement immobilier peut ouvrir droit à plusieurs dispositifs fiscaux.
Par exemple, la réhabilitation d’un appartement ancien peut ouvrir droit aux dispositifs Pinel, Malraux, MH (Monuments Historiques), CITE (Crédit d’Impôt Transition Energétique), déficit foncier et Borloo ancien. Si tous ne sont pas cumulables, il est en revanche tout à fait possible d’envisager les cumuls suivant : Pinel, déficit foncier, CITE et Borloo ancien.
Découvrez en détail chacun des dispositifs fiscaux disponibles en 2016 dans la rubrique fiscalité.

Cependant, le régime fiscal d’un investissement ne doit pas constituer le point de départ d’un projet. C’est l’analyse de la situation de l’investisseur et de ses objectifs qui permet de déterminer quel régime fiscal adopter pour son investissement.
Tenir ce raisonnement (plutôt que l’inverse) permet par ailleurs d’éviter plus facilement de « surpayer » un projet immobilier qui offre une économie d’impôts. Quelle que soit la situation, plus que les avantages fiscaux, il convient d’analyser l’intérêt économique du projet dans sa globalité.

A noter enfin que la plupart des avantages fiscaux obtenus entrent dans le champs du plafonnement global des niches fiscales qui s’élève en 2016 à 10 000 €.

Retrouvez la plupart des dispositifs fiscaux que l’on peut utiliser en 2016 en parcourant la rubrique FISCALITE